PETITE ECOLE BILINGUE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3938070
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Présentation de la marque OPEN SKY INTERNATIONAL
Déposée le 31 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE ECOLE BILINGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPEN SKY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE ECOLE BILINGUE domicilié(e) 73 BIS Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 073 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque OPEN SKY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938070.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SKY INTERNATIONAL est expirée depuis le 31 juillet 2022.
PETITE ECOLE BILINGUE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN SKY INTERNATIONAL
PETITE ECOLE BILINGUE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 73 BIS Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France - SIREN 490073939
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588366 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Logiciels d'éducation et de formation ; publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques ; supports de formation en format électronique, bandes, disques et cassettes audio et vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; tous les produits précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.
Livres, magazines, manuels et supports (papier) de formation ; matériel pour l'instruction (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; tous ces produits étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement ; papeterie, boîtes en papier ou en carton, sachets, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage ; affiches, photographies ; cahiers, registres (livres), répertoires, classeurs ; instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture ; tous les produits précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.
Services d'enseignement et de formation ; enseignement et éducation bilingues par tous moyens, notamment audiovisuel, informatique, télématique, rendus dans les établissements, à domicile ou par réseaux de communication ; enseignement par correspondance ; organisation de cours ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes non publicitaires, d'illustrations, de livres, de magazines, de catalogues non publicitaires et de tous supports d'informations non publicitaires, à des fins éducatives ou d'enseignement ; rédaction de textes autres que publicitaires dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; information en matière d'éducation et de formation ; information pédagogique sur les études, les stages professionnels et les emplois ; organisation et conduite d'événements d'éducation et de formation en ligne, notamment en matière d'apprentissage des langues ; services de jeux proposés en ligne à des fins éducatives ; prêt ou location de livres ; prêt ou location de films cinématographiques ; prêt de support de formation ; organisation de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à but éducatifs ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts éducatif ; services de traduction ; activités sportives ; tous les services précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.
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